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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT
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POLYGREEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYGREEN
TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93467674
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2013

Présentation de la marque POLYGREEN

Déposée le 4 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT domicilié(e) 39 Rue Chabannes,07160 LE CHEYLARD (dossier no 2232648) - 07160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 799 973 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2232648) - 69134 - France.

La marque POLYGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYGREEN est expirée depuis le 4 mai 2013.

TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT a également déposé les autres marques suivantes : SPUNEX


TEXTILES ET PLASTIQUES CHOMARAT, Société par Actions Simplifiée - 39 Rue Chabannes,07160 LE CHEYLARD (dossier no 2232648) - 07160 - France - SIREN 331799973


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2232648) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2232648 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Matières plastiques biodégradables ou biofragmentables mi-ouvrées